Mentions légales - SARL AQUATHERMIE
Le site web http://www.aquathermie-piscine.fr est la propriété exclusive de la SARL AQUATHERMIE, située 21 allée du ruisseau, 38640 Claix.
Tél. : 06 10 14 69 39 - troumezi@aquathermie-piscine.fr
SARL au capital social de 10.000 €
RCS Grenoble B 429 553 746
Siret : 42955374600026
Hébergeur : OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
Le site http://www.aquathermie-piscine.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes,…) sont la propriété exclusive de la SARL AQUATHERMIE, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. La création de liens hypertextes vers le site web http://www.aquathermie-piscine.fr ne peut-être faite qu’avec l’autorisation préalable de la SARL AQUATHERMIE. La SARL AQUATHERMIE décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir de sites liés au site http://www.aquathermie-piscine.fr. Toute demande d’autorisation doit être adressée à : troumezi@aquathermie-piscine.fr. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
2. DONNÉES PERSONNELLES
Toute information personnelle que l’Utilisateur sera amené à transmettre à la SARL AQUATHERMIE est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en adressant un courriel à : troumezi@aquathermie-piscine.fr.
3. EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ
La SARL AQUATHERMIE ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site http://www.aquathermie-piscine.fr ou de l’utilisation de ce même site et/ou de ses informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que la SARL AQUATHERMIE s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site,, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Toute erreur ou omission pourra être notifiée en adressant un courriel à : troumezi@aquathermie-piscine.fr. La SARL AQUATHERMIE se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site http://www.aquathermie-piscine.fr pourra être interrompu. La SARL AQUATHERMIE n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
4. LIENS HYPERTEXTES
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la SARL AQUATHERMIE ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la SARL AQUATHERMIE ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site en tant que service et informations complémentaires. La décision d’activer les liens appartient exclusivement à l’utilisateur.
5. MODIFICATION DE LA NOTICE
La SARL AQUATHERMIE se réserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du site http://www.aquathermie-piscine.fr notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation dudit site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du site http://www.aquathermie-piscine.fr sera intégrée dans la présente notice.
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